L’ordre du jour :
- Approbation du P.V. du 23 septembre 2025
- Forêt – Approbation du programme de travaux 2026
- Forêt – SIVU
- Rapport d’activité 2024 du Syndicat Territoire d’Energie Alsace
- Révision des statuts du Syndicat Territoire d’Energie Alsace
- Approbation des propositions d’évolutions statutaires du SDEA permettant d’intégrer la qualité d’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) sur une portion de son territoire
- Convention de participation du CDG68 – Risque prévoyance
- Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
- Budget annexe Camping - Transfert de l’actif et du passif au budget général
- Tarifs municipaux 2026
- RODP – Instauration de la redevance provisoire pour les chantiers d’électricité
- RODP – Recouvrement des créances pour les chantiers provisoires sur les ouvrages des réseaux de transport/ distribution d’électricité
- Demande de subvention
- Subventionnement associatif
Divers